POLITIQUE DE CONTENU DES FANS

Tout le monde chez Epic Games est extrêmement honoré de l’intérêt que portent nos fans à nos jeux et à notre société, et nous trouvons cela sympathique que vous souhaitiez créer des œuvres d’art, des sites Internet et d’autres choses basées sur notre propriété intellectuelle. En même temps, nous consacrons beaucoup de temps, de réflexion et d’argent à créer notre propriété intellectuelle et nous devons la protéger.

Dans la plupart des cas, l’utilisation de nos jeux, œuvres d’art, vidéos, musiques, personnages, logos et autre propriété intellectuelle (la « PI d’Epic ») sans notre autorisation est illégale et constitue une violation de nos droits. Nous avons donc créé cette politique pour expliquer ce que vous pouvez faire concernant le Contenu des fans. Dans cette politique, le terme « Contenu des fans » désigne : (i) vos œuvres de fans (notamment les œuvres d’art, photographies, vidéos et autre contenu) qui est basé sur la PI d’Epic ; et (ii) vos sites Internet et applications personnels et non commerciaux liés à la propriété intellectuelle d’Epic qui sont librement accessibles au public.

Veuillez lire attentivement cette politique avant de créer du Contenu de fan. Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment en affichant la Politique révisée sur notre site Internet. Tout Contenu de fan existant qui ne respecte plus cette politique en raison d’une modification de la politique doit être modifié pour être conforme à la politique.
 

Article 1 - Règles générales

1.1 Vous pouvez créer du Contenu de fan basé sur la propriété intellectuelle d’Epic à condition de respecter cette politique. Tout Contenu de fan qui enfreint cette politique est interdit.

1.2 Cette politique ne s’applique qu’à la PI d’Epic à laquelle vous accédez conformément aux Conditions d’utilisation d’Epic, aux accords de licence d’utilisateur final et/ou à d’autres accords que vous avez conclus avec Epic. Par exemple, si vous avez accepté le contrat de licence utilisateur final d’Epic pour un jeu particulier, cette politique couvre le Contenu de fan que vous créez sur la base de ce jeu.

1.3 Tout le contenu des fans doit être adapté au public de la PI d’Epic et conforme à l’esprit et au ton de la PI d’Epic (tels que déterminés par Epic). Le Contenu des fans doit être conforme à la loi applicable, ne peut pas violer les droits d’autrui et ne doit pas être obscène, sexuellement explicite, diffamatoire, offensant, répréhensible ou préjudiciable à autrui.

1.4 Le Contenu des fans ne doit pas avoir d’objectif commercial (c.-à-d. de but lucratif). À titre d’exception, les fans sont autorisés à monétiser les vidéos web (notamment sur YouTube) avec des publicités, tant que ces vidéos répondent autrement aux exigences de cette politique.

1.5 Epic, à son entière discrétion, peut révoquer votre autorisation de créer du Contenu de fan à tout moment et pour tout motif.

1.6 Vous ne pouvez ni dire ni impliquer que votre Contenu Fan est approuvé par Epic.

1.7 Votre Contenu de fan ne doit pas inclure de liens vers des sites web qui promeuvent ou exploitent des tricheries ou des failles concernant les jeux d’Epic ou tout autre jeu.

1.8 Vous ne pouvez pas créer ou utiliser un Contenu de fan d’une manière qui pourrait faire croire qu’il s’agit d’une production officielle d’Epic. Par exemple, un site de fans ne doit pas être conçu pour ressembler à un site officiel d’Epic, et il doit être clair pour les visiteurs que le site n’est pas un site d’Epic.

1.9 Vous ne pouvez pas utiliser la propriété intellectuelle d’Epic d’une manière qui soit péjorative pour Epic ou qui puisse nuire à la valeur, à la réputation ou à la bonne volonté d’Epic ou de ses produits ou marques (sur détermination d’Epic).

1.10 Vous devez afficher la clause de non-responsabilité suivante sur ou en relation avec votre Contenu de fan, y compris sur toute page web contenant votre Contenu de fan :
Certaines parties du contenu utilisé sont protégées par des marques et/ou les droits d’auteur d’Epic Games, Inc. Tous droits réservés par Epic. Ce contenu n’est pas officiel et n’est pas approuvé par Epic.

1.11 Si vous utilisez les marques, logos, titres de jeux, noms de personnages ou autres marques (les « Marques ») d’Epic en relation avec votre Contenu de fan, vous devez respecter les règles suivantes :
Les Marques ne doivent être utilisées que dans le cadre de la discussion des produits ou des affaires Epic qu’elles représentent. N’utilisez pas les Marques pour vous identifier ou pour promouvoir votre Contenu de fan, ou tout autre produit ou toute autre entreprise.
Les Marques doivent être utilisées d’une manière qui améliorera et ne portera pas atteinte à la réputation associée aux Marques.
N’utilisez pas de Marques dans le nom d’un site Web à moins qu’il ne soit clair du nom que le site n’est pas un site officiel Epic.
Abstenez-vous d’enregistrer ou d’utiliser un nom de domaine qui ressemble à nos noms de domaine au point de prêter à confusion.
Ne modifiez aucune Marque. Exemples :
« Unreal Engine 4 » ne doit jamais être changé en « Unreal 4 Engine » ou « Unrealengine 4 ».
Les couleurs d’un logo ne doivent pas être modifiées, et la conception et l’apparence du logo ne doivent pas être modifiées ou adaptées en un nouveau logo.
 

Article 2 - Vos accords avec Epic

À l’exception de l’autorisation limitée décrite à l’article 1 ci-dessus, votre utilisation de toute propriété intellectuelle d’Epic est soumise aux Conditions de service d’Epic, aux accords de licence d’utilisateur final et aux autres accords que vous pouvez avoir avec Epic concernant les sites Web, les jeux et autres contenus à partir desquels vous accédez à la PI d’Epic. Ces accords comprennent des termes juridiques importants (tels que les limitations de responsabilité, les exclusions de garantie et le règlement des litiges), veuillez donc examiner attentivement ces accords avant de créer tout Contenu de fan.
 

Article 3 - Mods

Comme vous le savez, Epic permet aux fans de créer des modifications ou des améliorations (les « Mods ») à certains de nos jeux conformément aux accords de licence d’utilisateur final pour ces jeux. Veuillez noter que cette politique ne modifie pas nos accords de licence d’utilisateur final de jeux en ce qui concerne les Mods.
 

Article 4 - N’envoyez pas à Epic votre Contenu de fan ou vos Idées de jeux

Veuillez ne pas envoyer de Contenu de fan ou d’Idées de jeux non sollicités à Epic ; ils seront supprimés sans examen.
 

Article 5 - Application des droits

Epic se réserve le droit d’intenter une action en justice contre vous pour votre utilisation abusive de la PI d’Epic.